LES ENSEIGNANTS D’EPS FACE AUX RISQUES DU METIER
Les enseignants d’EPS face aux risques du métier, l’accident en EPS, déplacements et transport d’élèves, utilisation des matériels et équipements, les violences, les incidents, les agressions…
Le programme complet du stage à la suite de l’article.
A – ECLAIRAGES
– état des lieux
– juridicisation et judiciarisation de l’école
– enjeux et responsabilités syndicales
B – L’EPS ET LE RISQUE
– l’apprentissage et le risque
– le danger et la sécurité
– obligations générales et particulières de sécurité
C – L’ACCIDENT EN EPS
– protocole sur l’organisation des soins et des urgences
– conduite à tenir en cas d’accident
– déclaration d’accident – les PAI – les assurances…
D – LES DIFFERENTES RESPONSABILITES
– responsabilité administrative – faute de service
– responsabilité civile – faute de surveillance – loi du 5/04/37
– responsabilité pénale – délit non intentionnel – loi de 10/07/2000
E – STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES
– principes – Droits et Obligations
– le paritarisme
– le fonctionnaire OBLIGE, PROTEGE, VICTIME, FAUTIF
F – LES JURISPRUDENCES EN EPS
– réglementation et jurisprudence – les diligences normales en EPS
– travaux en petits groupes par thèmes et activités :
mise en relation des pratiques professionnelles avec les jurisprudences
G –SURVEILLANCE, DEPLACEMENTS ET TRANSPORTS DES ELEVES
– déplacements réguliers des élèves.
– utilisation du véhicule personnel… transport des élèves en EPS, en AS
– organisation des sorties, voyages et stages scolaires
H – LES ACTIVITES EN EPS, EN AS
– qualification et compétence des intervenants – les intervenants extérieurs.
– les activités « à risques » – APPN – natation – autres activités.
I – L’UTILISATION DES MATERIELS ET EQUIPEMENTS
– la réglementation des ERP. – commissions de sécurité
– le décret « buts » du 4/06/1996 – SAE et EPI escalade
– la normalisation et bureaux de contrôle-guide de surveillance – cahiers de suivi…
– les CHS-CT – le droit de retrait – les conventions tripartites.
J- LES VIOLENCES
– insultes – menaces – agressions…
– qualifications pénales – comment réagir ? Différents dispositifs mise en oeuvre
– sanction pénale et/ou sanction disciplinaire ?- le conseil de discipline
K – LES ATTEINTES ET AGRESSIONS SEXUELLES
– circulaire ROYAL et discernement – mise en cause infondées et réhabilitation
– risques d’atteinte à la pudeur et ressentis d’élèves
– principes de prévention – aides et parades – vestiaires – droit à l’image…
L –INCIDENTS DANS L’ETABLISSEMENT
– conflits avec le chef d’établissement, les parents…
– …avec les élèves : vols, fouille ?, portables…
– harcèlement moral et sexuel – y faire face
– faute professionnelle : procédure disciplinaire et sanctions
M – CONCLUSIONS
– solidarité professionnelle et action syndicale